Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHATEAU LA CROIX GUILLOTIN
EARL VIGNOBLES RICHARD et Fils

Numéro de dépôt :
4170756
Date de dépôt :
03/04/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
03/04/2025
CHATEAU LA CROIX GUILLOTIN de EARL VIGNOBLES RICHARD et Fils

Présentation de la marque CHATEAU LA CROIX GUILLOTIN

Déposée le 3 avril 2015 par EARL VIGNOBLES RICHARD et Fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CHATEAU LA CROIX GUILLOTIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-17 du 24 avril 2015.

Le déposant est EARL VIGNOBLES RICHARD et Fils domicilié(e) BAYARD - 33570 - MONTAGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL VIGNOBLES RICHARD et Fils domicilié(e) BAYARD - 33570 - MONTAGNE - France.

La marque CHATEAU LA CROIX GUILLOTIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4170756.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LA CROIX GUILLOTIN arrivera à expiration en date du 3 avril 2025.

EARL VIGNOBLES RICHARD et Fils a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LA CROIX GUILLOTIN , CHÂTEAU TOUR BAYARD L'angelot , CHATEAU. TOUR. BAYARD , CHATEAU PONTET BAYARD


EARL VIGNOBLES RICHARD et Fils - BAYARD - 33570 - MONTAGNE - France


EARL VIGNOBLES RICHARD et Fils - BAYARD - 33570 - MONTAGNE - France


Publication - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-17

Enregistrement sans modification - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-30

Vins d'appellation d'origine controlée.